Enseigne commerciale: règles et autorisations à respecter

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Enseigne commerciale: règles et autorisations à respecter

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Vous envisagez d'installer, de modifier ou de remplacer une enseigne commerciale ? Si c'est le cas, il y a plusieurs choses que vous devez prendre en compte. Parmi elles, sachez que toute enseigne de commerce est régie par des règles et des permis que vous devez respecter à la lettre, surtout si vous voulez que votre entreprise ait un impact visuel.

Que vous soyez dans une ville, dans un quartier ou dans le secteur industriel, une enseigne doit être conçue de manière professionnelle et suivre les directives de votre localité pour obtenir un succès publicitaire. Donc, si vous voulez en savoir plus à ce sujet, continuez à lire notre article.

Qu'est-ce qu'une enseigne commerciale ?

Une enseigne commerciale est un signe visible qui est placé à un endroit stratégique d'un établissement. Son principal objectif est de localiser géographiquement les clients afin qu'ils sachent comment s'y rendre. Habituellement, l'enseigne peut contenir une forme, une image, le nom de l'entreprise ou une inscription, n'importe laquelle de ces options mais représentant quelque chose d'authentique et non générique.

Autorisation préalable pour l'enseigne commerciale

Pour installer une enseigne publicitaire ou commerciale, il faut toujours obtenir une autorisation préalable. Pour cela, vous devez avoir un accord avec le propriétaire du lieu d'exploitation et vérifier si les clauses du bail prévoient l'installation d'enseignes.

Si elle n'existe pas, il faut alors demander une autorisation administrative préalable. Demandez donc l'autorisation auprès de la mairie lorsqu'elle est annoncée dans le règlement local de publicité.

Règles à suivre pour l'installation

De nombreuses personnes pensent qu'elles peuvent installer une enseigne de magasin ou une enseigne commerciale n'importe où, mais elles ont aussi leurs règles. Il y a plusieurs facteurs à prendre en considération et ils sont les suivants :

  • Les enseignes de magasin fixées au sol doivent être à 6 mètres et 12 mètres dans les villes de plus de 10 000 habitants, et à au moins 10 mètres du début d'un bâtiment s'il mesure plus d'un mètre carré. Hauteur maximale de 8 mètres si l'enseigne mesure moins de 1 mètre de large, ou de 6,5 mètres dans le cas contraire.
  • Les enseignes apposées sur la façade ne doivent pas dépasser les limites du mur, ni constituer une saillie de plus de 0,25 mètre.
  • Les enseignes placées sur des terrasses sur plus de la moitié du bâtiment, doivent consister avec 3 mètres de hauteur, dans le cas d'avoir une façade de moins de 15 mètres. Si elle a plus de 15 mètres, sa limite sera de 6 mètres.
  • Les enseignes placées sur les terrasses de moins de la moitié doivent être de 2 mètres, surtout si la façade est inférieure à 20 mètres. Mais si elle a plus de 20 mètres, sa limite sera de 6 mètres.

Réglementation sur les enseignes commerciales lumineuses

De nombreuses personnes choisissent d'avoir une enseigne commerciale lumineuse comme meilleure option. Cependant, il existe certaines réglementations qui doivent être suivies pour leur utilisation. Ceci est fait afin de limiter la consommation d'éclairage pour réduire la pollution lumineuse .Cela contribue à la protection de l'environnement.

L'enseigne commerciale lumineuse doit être éteinte entre 1 heure et 6 heures du matin. Mais, pour les sites qui travaillent pendant la nuit, ils sont autorisés à l'allumer une heure avant le début des activités et à l'éteindre une heure après la fermeture.

Ce sont là quelques aspects que vous devez prendre en compte si vous souhaitez placer une enseigne commerciale. Si vous voulez en savoir plus sur les enseignes et réussir dans votre entreprise, vous pouvez contacter les services de Xénon Enseignes & Éclairage.